Mentions légales

EDITEUR : FRANCÎLBOIS
Directrice de la publication : Céline Laurens
38 avenue Villemain, 75014 Paris
SIRET :
NAF :

INFORMATION JURIDIQUE IMPORTANTE
Vous êtes actuellement connecté sur le site Internet Booster bois biosourcés, géré par Francîlbois. La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’utilisation. Les personnes qui accèdent aux informations mises à disposition sur ce site Internet reconnaissent avoir pris connaissance des conditions d’utilisation et les acceptent.

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

LIENS HYPERTEXTES
Le site Internet de Booster bois biosourcés peut contenir des liens vers des sites gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour l’information de l’internaute. Francîlbois n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité concernant leur contenu.

INFORMATIONS PERSONNELLES
Dans le cadre de ce site Internet, vous pourriez être amené à nous communiquer des données personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Ces données seront utilisées par les partenaires de Booster bois biosourcés aux fins de réponse à vos demandes d’informations. En application de la loi n°78-19 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification des données vous concernant.

Partenaires Booster bois biosourcés: FCBA, l’Université Paris-Est, IFSTTAR, l’EpaMarne, Francîlbois

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Ce site fait l’objet d’une protection conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle en vertu desquelles Francîlbois et ses partenaires sont titulaires des droits d’auteur sur toutes les œuvres figurant sur le site, notamment sur les textes, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site, ainsi que l’ensemble des logiciels intégrés sur le site.

Crédits Images et photos utilisées sur ce site :
©Pixabay ©FCBA @Université Paris-Est, @IFSTTAR, @EpaMarne, @Francîlbois

Toute reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est donc formellement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de Francîlbois . Vous pouvez toutefois télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties du site Internet Booster bois biosources à des fins strictement personnelles, pour autant que vous ne supprimiez pas les mentions relatives au droit d’auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle. Francîlbois se réserve le droit d’intenter toute poursuite utile au respect de ses droits et/ou au maintien de ses prérogatives. Le droit applicable est le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont les seuls compétents.